Direction de Géologie

–  les avant-projets de politiques et des stratégies du secteur minier en matière de géologie et en assurer la mise en application ;

–  les avant-projets de textes législatifs et des projets de textes règlementaires du secteur minier en matière de géologie et en assurer la mise en œuvre ;

·       s’assurer de l’archivage et de la conservation des échantillons témoins des sols, des roches, des carottes  de sondage et des minerais déposés par les prospecteurs et les Titulaires des droits miniers et de carrières ;

·       assurer l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ;

·       déterminer par voie de circulaire la quantité et le volume des échantillons des substances minérales nécessaires pour analyses ;

·       émettre des avis en cas:

–  de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire des droits miniers de recherche ;

–  d’extension du Permis de recherches à d’autres substances.

·       s’assurer de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ;

·       contrôler les activités des laboratoires d’analyses des produits miniers marchands agrées par le Ministre ;

·       participer aux travaux :

–  de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres;

–  de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ;

–  du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ».

·       traiter le courrier, élaborer les projets de rapports d’activités et dresser les comptes rendus des réunions ;

·       tenir le fichier du personnel de la Direction ;

·       saisir les textes et autres documents de la Direction ;

·       conserver les documents de la Direction.

Secrétaire de Direction

·       élabore les rapports d’activités de la Direction.

·         tient l’agenda du Directeur et organise les audiences.

·         collationne les textes et initie les avant-projets des rapports d’activités de la Direction.

·         assure le classement de la Direction.

·         assure la liaison inter services de la Direction.

5.4.1.1.    DIVISION SUIVI ET CONTROLE DES ACTIVITES DE RECHERCHES MINIERES ET DE CARRIERES

–           au suivi et au contrôle des activités de recherches minières:

–           à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ;

Ø politiques et des stratégies du secteur minier en matière de géologie et en assurer la mise en application ;

Ø textes législatifs et des projets de textes règlementaires du secteur minier en matière de géologie et en assurer la mise en œuvre.

–           à la formulation des avis techniques en cas:

Ø de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire des droits miniers de recherche ;

Ø d’extension du Permis de recherches à d’autres substances.

–        à l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ;

–        au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ;

–        à la préparation des travaux :

Ø de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres;

Ø de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ;

Ø du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ».

                RECHERCHES MINIERES

–        à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ;

Ø politiques et des stratégies du secteur minier en matière de géologie relative aux recherches minières et leur mise en application ;

Ø textes législatifs et des projets de textes règlementaires du secteur minier en matière de géologie et de leur mise en œuvre ;

–     à la détermination par voie de circulaire de la quantité et du volume des échantillons des substances minérales nécessaires pour analyses ;

–        à la formulation des avis à émettre en cas:

Ø de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire des droits miniers de recherche ;

Ø d’extension du Permis de recherches à d’autres substances.

–        au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ;

–        à la préparation des travaux :

Ø de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres;

Ø de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ;

Ø du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ».

–        à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ;

Ø  politiques et des stratégies du secteur minier en matière de géologie relative aux recherches minières et de leur mise en application ;

Ø  textes législatifs et des projets de textes règlementaires du secteur minier en matière de géologie et de leur mise en œuvre ;

–        à la formulation des avis à émettre en cas:

Ø de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire des droits miniers de recherche ;

Ø d’extension du Permis de recherches à d’autres substances.

·       Elabore le rapport des activités du poste.

–     au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ;

–     à la détermination par voie de circulaire de la quantité et du volume des échantillons des substances minérales nécessaires pour analyses ;

·       Elabore le rapport des activités du poste.

–     la conception et à l’élaboration des avant-projets de ;

Ø politiques et des stratégies du secteur minier en matière de géologie relative aux recherches minières et de leur mise en application ;

Ø textes législatifs et des projets de textes règlementaires du secteur minier en matière de géologie et de leur mise en œuvre ;

–     la formulation des avis à émettre en cas :

Ø de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire des droits miniers de recherche ;

Ø d’extension du Permis de recherches à d’autres substances.

·       Elabore le rapport des activités du poste.

–     au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ;

–     à la détermination par voie de circulaire de la quantité et du volume des échantillons des substances minérales nécessaires pour analyses ;

·       Elabore le rapport des activités du poste.

–        à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ;

Ø  politiques et des stratégies relatives aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et de leur mise en application ;

Ø  textes législatifs et des projets de textes règlementaires relatifs aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et de leur mise en œuvre ;

–        à la formulation des avis à émettre en cas de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire de droit de recherche des produits de carrières ;

–        au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ;

–        à la préparation des travaux :

Ø  de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres;

Ø  de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ;

Ø  du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ».

–        à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ;

Ø  politiques et des stratégies relatives aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et de leur mise en application ;

Ø  textes législatifs et des projets de textes règlementaires relatifs aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et  de leur mise en œuvre ;

–        à la formulation des avis à émettre en cas de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire de droit de recherche des produits de carrières ;

–        au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ;

–        à la préparation des travaux :

Ø  de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres;

Ø  de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ;

Ø  du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ».

·       Elabore le rapport des activités du poste.

–        à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ;

Ø  politiques et des stratégies relatives aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et en assurer la mise en application ;

Ø  textes législatifs et des projets de textes règlementaires relatifs aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et en assurer la mise en œuvre ;

–     à la formulation des avis à émettre en cas de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire de droit de recherche des produits de carrières ;

–     au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ;

–        à la préparation des travaux :

Ø  de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres;

Ø  de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ;

Ø  du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ».

·       Elabore le rapport des activités du poste.

–        au suivi de l’archivage et de la conservation des échantillons témoins des sols, des roches, des carottes  de sondage et des minerais déposés par les prospecteurs et les titulaires des droits miniers et de carrières ;

–        à l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ;

–        à la détermination par voie de circulaire de la quantité et du volume des échantillons des substances minérales nécessaires pour analyses ;

–        au contrôle des activités des laboratoires d’analyses des produits miniers marchands agrées par le Ministre.

–        à l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ;

–        au contrôle des activités des laboratoires d’analyses des produits miniers marchands agrées par le Ministre.

–        à l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ;

–        au contrôle des activités des laboratoires d’analyses des produits miniers marchands agrées par le Ministre ayant les Mines dans ses attributions.

·       Elabore le rapport des activités du poste.

–        à l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ;

–        au contrôle des activités des laboratoires d’analyses des produits miniers marchands agrées par le Ministre ayant les Mines dans ses attributions.

·       Elabore le rapport des activités du poste.

·       Elabore le rapport des activités du poste.

·       Elabore le rapport des activités du poste.