5.4.2. DIRECTION GEOLOGIE
STRUCTURE | EFFECTIFS |
Directeur | 01 |
Chef de Division | 02 |
Chef de Bureau | 05 |
Attaché d’Administration de 1ère Classe | 21 |
Attaché d’Administration de 2ème Classe | 17 |
Agent d’Administration de 1ère Classe | 9 |
Agent d’Administration de 2ème Classe | 1 |
Huissier | 1 |
Total | 57 |
STRUCTURE | ATTRIBUTIONS | ||
5.4.1. DIRECTION GEOLOGIE | · Concevoir et élaborer :
– les avant-projets de politiques et des stratégies du secteur minier en matière de géologie et en assurer la mise en application ; – les avant-projets de textes législatifs et des projets de textes règlementaires du secteur minier en matière de géologie et en assurer la mise en œuvre ; · s’assurer de l’archivage et de la conservation des échantillons témoins des sols, des roches, des carottes de sondage et des minerais déposés par les prospecteurs et les Titulaires des droits miniers et de carrières ; · assurer l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ; · déterminer par voie de circulaire la quantité et le volume des échantillons des substances minérales nécessaires pour analyses ; · émettre des avis en cas: – de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire des droits miniers de recherche ; – d’extension du Permis de recherches à d’autres substances. · s’assurer de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ; · contrôler les activités des laboratoires d’analyses des produits miniers marchands agrées par le Ministre ; · participer aux travaux : – de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres; – de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ; – du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ». |
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EFFECTIF | POSTE D’EMPLOI | ATTRIBUTIONS | PROFIL |
1 | Directeur | · Planifie, supervise, coordonne et contrôle toutes les activités de la Direction et en rend compte. | |
1 Unité | |||
STRUCTURE | ATTRIBUTIONS | ||
5.4.2.0. SECRETARIAT DE DIRECTION | · Réceptionner, enregistrer, rédiger, collationner, expédier et classer les dossiers ;
· traiter le courrier, élaborer les projets de rapports d’activités et dresser les comptes rendus des réunions ; · tenir le fichier du personnel de la Direction ; · saisir les textes et autres documents de la Direction ; · conserver les documents de la Direction. |
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EFFECTIF | POSTE D’EMPLOI | ACTIVITES | PROFIL |
1 | Chef de Bureau
Secrétaire de Direction |
· Supervise et anime toutes les activités du Bureau et en rend compte ;
· élabore les rapports d’activités de la Direction. |
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1 | Attaché d’Administration de 1ère Classe | · Rédige, analyse le courrier et dépouille les signataires ;
· tient l’agenda du Directeur et organise les audiences. |
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1 | Attaché d’Administration de 2ème Classe | · Réceptionne, enregistre le courrier ;
· collationne les textes et initie les avant-projets des rapports d’activités de la Direction. |
|
1 | Agent d’Administration de 1ère Classe | · Saisit des textes et autres documents de la Direction ;
· assure le classement de la Direction. |
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1 | Agent d’Administration de 2ème Classe | · Expédie le courrier ;
· assure la liaison inter services de la Direction. |
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1 | Huissier | · Assure la propreté des locaux et des installations sanitaires. | |
6 Unités | |||
STRUCTURE | ATTRIBUTIONS | ||
5.4.1.1. DIVISION SUIVI ET CONTROLE DES ACTIVITES DE RECHERCHES MINIERES ET DE CARRIERES
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· Contribuer :
– au suivi et au contrôle des activités de recherches minières: – à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ; Ø politiques et des stratégies du secteur minier en matière de géologie et en assurer la mise en application ; Ø textes législatifs et des projets de textes règlementaires du secteur minier en matière de géologie et en assurer la mise en œuvre. – à la formulation des avis techniques en cas: Ø de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire des droits miniers de recherche ; Ø d’extension du Permis de recherches à d’autres substances. – à l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ; – au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ; – à la préparation des travaux : Ø de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres; Ø de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ; Ø du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ». |
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EFFECTIF | POSTE D’EMPLOI | ACTIVITES | PROFIL |
1 | Chef de Division | · Supervise, coordonne et contrôle toutes les activités de la Division et en rend compte. | |
1 Unité | |||
STRUCTURE | ATTRIBUTIONS | ||
5.4.2.1.1. BUREAU SUIVI ET CONTROLE DES ACTIVITES DE
RECHERCHES MINIERES
|
· Préparer les dossiers ayant trait :
– à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ; Ø politiques et des stratégies du secteur minier en matière de géologie relative aux recherches minières et leur mise en application ; Ø textes législatifs et des projets de textes règlementaires du secteur minier en matière de géologie et de leur mise en œuvre ; – à la détermination par voie de circulaire de la quantité et du volume des échantillons des substances minérales nécessaires pour analyses ; – à la formulation des avis à émettre en cas: Ø de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire des droits miniers de recherche ; Ø d’extension du Permis de recherches à d’autres substances. – au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ; – à la préparation des travaux : Ø de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres; Ø de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ; Ø du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ». |
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EFFECTIF | POSTE D’EMPLOI | ACTIVITES | PROFIL |
1 | Chef de Bureau | · Anime toutes les activités du Bureau et en rend compte. | |
4 | Attaché d’Administration de 1ère Classe | · Centralise, analyse et traite les dossiers ayant trait :
– à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ; Ø politiques et des stratégies du secteur minier en matière de géologie relative aux recherches minières et de leur mise en application ; Ø textes législatifs et des projets de textes règlementaires du secteur minier en matière de géologie et de leur mise en œuvre ; – à la formulation des avis à émettre en cas: Ø de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire des droits miniers de recherche ; Ø d’extension du Permis de recherches à d’autres substances. · Elabore le rapport des activités du poste. |
|
4 | Attaché d’Administration de 1ère Classe | · Centralise, analyse et traite les données ayant trait :
– au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ; – à la détermination par voie de circulaire de la quantité et du volume des échantillons des substances minérales nécessaires pour analyses ; · Elabore le rapport des activités du poste. |
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2 | Attaché d’Administration de 2ème Classe | · Collecte et exploite les informations relatives à:
– la conception et à l’élaboration des avant-projets de ; Ø politiques et des stratégies du secteur minier en matière de géologie relative aux recherches minières et de leur mise en application ; Ø textes législatifs et des projets de textes règlementaires du secteur minier en matière de géologie et de leur mise en œuvre ; – la formulation des avis à émettre en cas : Ø de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire des droits miniers de recherche ; Ø d’extension du Permis de recherches à d’autres substances. · Elabore le rapport des activités du poste. |
|
2 | Attaché d’Administration de 2ème Classe | · Collecte et exploite les informations relatives :
– au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ; – à la détermination par voie de circulaire de la quantité et du volume des échantillons des substances minérales nécessaires pour analyses ; · Elabore le rapport des activités du poste. |
|
2 | Agent d’Administration de 1ère Classe | · Assure la réception, l’enregistrement, la saisie et le classement des documents. | |
15 Unités |
STRUCTURE | ATTRIBUTIONS | ||
5.4.2.1.2. BUREAU SUIVI ET CONTROLE DES ACTIVITES DE RECHERCHES DE CARRIERES
|
· Préparer les dossiers ayant trait:
– à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ; Ø politiques et des stratégies relatives aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et de leur mise en application ; Ø textes législatifs et des projets de textes règlementaires relatifs aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et de leur mise en œuvre ; – à la formulation des avis à émettre en cas de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire de droit de recherche des produits de carrières ; – au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ; – à la préparation des travaux : Ø de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres; Ø de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ; Ø du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ». |
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EFFECTIF | POSTE D’EMPLOI | ATTRIBUTIONS | PROFIL |
1 | Chef de Bureau | · Anime toutes les activités du Bureau et en rend compte. | |
4 | Attaché d’Administration de 1ère Classe | · Centralise, analyse et traite les dossiers ayant trait :
– à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ; Ø politiques et des stratégies relatives aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et de leur mise en application ; Ø textes législatifs et des projets de textes règlementaires relatifs aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et de leur mise en œuvre ; – à la formulation des avis à émettre en cas de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire de droit de recherche des produits de carrières ; – au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ; – à la préparation des travaux : Ø de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres; Ø de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ; Ø du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ». · Elabore le rapport des activités du poste. |
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4 | Attaché d’Administration de 2ème Classe | · Collecte et exploite les informations ayant trait :
– à la conception et à l’élaboration des avant-projets de ; Ø politiques et des stratégies relatives aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et en assurer la mise en application ; Ø textes législatifs et des projets de textes règlementaires relatifs aux activités de géologie ayant trait aux recherches de carrières et en assurer la mise en œuvre ; – à la formulation des avis à émettre en cas de certification de commencement des travaux de recherches, introduite par le titulaire de droit de recherche des produits de carrières ; – au suivi de la constitution et de l’utilisation, par le titulaire, de la provision pour la reconstitution du gisement ; – à la préparation des travaux : Ø de la Commission Interministérielle d’Adjudications des Offres; Ø de la Commission Interministérielle d’approbation des listes des biens à importer sous le régime douanier privilégié ; Ø du Comité Permanent d’Evaluation « CPE ». · Elabore le rapport des activités du poste. |
|
2 | Agent d’Administration de 1ère Classe | · Assure la réception, l’enregistrement, la saisie et le classement des documents. | |
11 Unités | |||
STRUCTURE | ATTRIBUTIONS | ||
5.4.1.2. DIVISION LABORATOIRES D’ANALYSES ET ECHANTILLONS TEMOINS
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· Contribuer:
– au suivi de l’archivage et de la conservation des échantillons témoins des sols, des roches, des carottes de sondage et des minerais déposés par les prospecteurs et les titulaires des droits miniers et de carrières ; – à l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ; – à la détermination par voie de circulaire de la quantité et du volume des échantillons des substances minérales nécessaires pour analyses ; – au contrôle des activités des laboratoires d’analyses des produits miniers marchands agrées par le Ministre. |
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EFFECTIF | POSTE D’EMPLOI | ACTIVITES | PROFIL |
1 | Chef de Division | · Supervise, coordonne et contrôle toutes les activités de la Division et en rend compte. | |
1 Unité |
STRUCTURE | ATTRIBUTIONS | |||
5.4.2.2.1. BUREAU LABORATOIRES D’ANALYSES | · Préparer les dossiers ayant trait :
– à l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ; – au contrôle des activités des laboratoires d’analyses des produits miniers marchands agrées par le Ministre. |
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EFFECTIFS | POSTE D’EMPLOI | ACTIVITES | PROFIL | |
1 | Chef de Bureau | · Anime toutes les activités du Bureau et en rend compte. | ||
4 | Attaché d’Administration de 1ère Classe | · Centralise, analyse et traite les données relatives:
– à l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ; – au contrôle des activités des laboratoires d’analyses des produits miniers marchands agrées par le Ministre ayant les Mines dans ses attributions. · Elabore le rapport des activités du poste. |
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4 | Attaché d’Administration de 2ème Classe | · Collecte et exploite les informations ayant trait :
– à l’instruction technique des demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément, au titre de laboratoire d’analyses des produits miniers marchands ; – au contrôle des activités des laboratoires d’analyses des produits miniers marchands agrées par le Ministre ayant les Mines dans ses attributions. · Elabore le rapport des activités du poste. |
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2 | Agent d’Administration de 1ère Classe | · Assure la réception, l’enregistrement, la saisie et le classement des documents. | ||
11 Unités | ||||
STRUCTURE | ATTRIBUTIONS | |||
5.4.2.2.2. BUREAU ECHANTILLONS TEMOINS | · Préparer les dossiers ayant trait au suivi de l’archivage et de la conservation des échantillons témoins des sols, des roches, des carottes de sondage et des minerais déposés par les prospecteurs et les titulaires des droits miniers et de carrières | |||
EFFECTIFS | POSTE D’EMPLOI | ACTIVITES | PROFIL | |
1 | Chef de Bureau | · Anime toutes les activités du Bureau et en rend compte. | ||
4 | Attaché d’Administration de 1ère Classe | · Centralise, analyse et traite les données ayant trait au suivi de l’archivage et de la conservation des échantillons témoins des sols, des roches, des carottes de sondage et des minerais déposés par les prospecteurs et les titulaires des droits miniers et de carrières ;
· Elabore le rapport des activités du poste. |
||
4 | Attaché d’Administration de 2ème Classe | · Collecte et exploite les informations ayant trait au suivi de l’archivage et de la conservation des échantillons témoins des sols, des roches, des carottes de sondage et des minerais déposés par les prospecteurs et les titulaires des droits miniers et de carrières ;
· Elabore le rapport des activités du poste. |
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2 | Agent d’Administration de 1ère Classe | · Assure la réception, l’enregistrement, la saisie et le classement des documents. | ||
11 Unités |
EFFECTIF TOTAL DE LA DIRECTION = 57 Unités